Lors de la 43ème session du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR), tenue du 13 au 14 mars 2023 à Genève en Suisse, la candidature de l’association artistique et culturelle les Ebènes’Art a été admise.

1 – L’association a participé au dialogue OMPI – ONG parties prenantes, qui se tenait le 10 juillet 2023 au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).

2 – L’association a participé du 6 au 8 novembre 2023 au Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes – #SCCR/44 – https://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=78391, pour discuter :

• de la protection des organismes de radiodiffusion,
• des limitations et exceptions pour les bibliothèques et les archives,
• ainsi que des établissements d’enseignement et de recherche, parallèlement aux discussions sur le droit d’auteur dans l’environnement numérique.

Les travaux se tenaient au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) à Genève en Suisse.

Robert NGOUN

Président de l’Association

CEO Beutara